Section 01
Éditeur du site
[Raison sociale], société [forme juridique] au capital de [capital social].
Siège social : [adresse], [code postal] [ville], Maroc.
Téléphone : [téléphone] — E-mail : [e-mail].
Informations légales
Mentions légales
Éditeur, immatriculation, hébergement et crédits du site. Modèle structuré, à compléter avant publication.
Document à valider par un conseil juridique avant publication.
Les mentions entre crochets sont des éléments à compléter avec les informations officielles de la société.
Section 02
Immatriculation
- Registre du commerce : [RC] — [ville du tribunal].
- Identifiant commun de l'entreprise (ICE) : [ICE].
- Identifiant fiscal (IF) : [IF].
- Taxe professionnelle (TP) : [TP].
- Numéro CNSS : [CNSS].
Section 03
Directeur de la publication
[Nom et prénom], en qualité de [fonction].
Section 04
Hébergement
Le site est hébergé par [hébergeur], [adresse de l'hébergeur]. Contact : [contact hébergeur].
Section 05
Propriété intellectuelle
La structure du site, son identité visuelle, ses textes et ses contenus éditoriaux sont protégés. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logos présents sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Section 06
Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel sont réalisés conformément à la loi n° 09-08 et déclarés auprès de la CNDP sous le numéro [numéro de déclaration]. Les modalités sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
Section 07
Crédits
Conception et développement : [agence ou équipe].
Photographies : sélection de visuels d'illustration sous licence Unsplash, à remplacer par les photographies définitives de la maison. Crédits détaillés : [à compléter].
Section 08
Conditions d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation des présentes mentions et, pour toute commande, des conditions générales de vente.
Version en vigueur : [date d'entrée en vigueur].