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Données personnelles

Politique de confidentialité

Quelles données sont collectées, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits. Modèle structuré, à valider avant publication.

Document à valider par un conseil juridique avant publication.

Les mentions entre crochets sont des éléments à compléter avec les informations officielles de la société.

Section 01

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [Raison sociale], dont le siège social est situé [adresse], immatriculée sous le numéro de registre du commerce [RC] et l'identifiant commun de l'entreprise [ICE].

Contact dédié aux données personnelles : [e-mail de contact].

Section 02

Données collectées

Selon les usages du site, les données suivantes peuvent être collectées :

  • Identité et coordonnées : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
  • Données de livraison : adresse, ville, instructions de livraison.
  • Données de commande : produits commandés, montants, historique.
  • Données de navigation : pages consultées, mesures d'audience éventuelles.
  • Données professionnelles, pour les comptes B2B : société, fonction, type d'activité.

Certaines préférences — panier, collection, langue — sont stockées localement dans votre navigateur et ne sont pas transmises à nos serveurs.

Section 03

Finalités du traitement

  • Traiter les commandes, organiser les livraisons et assurer le service après-vente.
  • Répondre aux demandes adressées via le formulaire de contact.
  • Établir des devis pour les projets et les comptes professionnels.
  • Améliorer le site et mesurer son audience de manière agrégée.
  • Adresser des communications, uniquement avec le consentement du destinataire.

Section 04

Base légale

Les traitements reposent, selon les cas, sur l'exécution du contrat de vente, sur le respect d'obligations légales — notamment comptables et fiscales — sur l'intérêt légitime du responsable de traitement, ou sur le consentement de la personne concernée.

Les traitements sont mis en œuvre conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Déclaration CNDP : [numéro de déclaration].

Section 05

Destinataires des données

Les données sont destinées aux services internes chargés du traitement des commandes. Elles peuvent être transmises, dans la stricte mesure nécessaire, à :

  • Nos transporteurs et équipes de livraison.
  • Notre prestataire de paiement, pour les transactions en ligne.
  • Notre hébergeur et nos prestataires techniques.

Liste des sous-traitants et éventuels transferts hors du Maroc : [à compléter]. Aucune donnée n'est vendue à des tiers.

Section 06

Durée de conservation

Les données de commande sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution du contrat, puis archivées conformément aux obligations légales : [durées à confirmer]. Les demandes de contact sont conservées le temps nécessaire à leur traitement.

Section 07

Vos droits

Conformément à la loi 09-08, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de vos données à caractère personnel.

Pour exercer ces droits, écrivez à [e-mail de contact] ou à l'adresse postale du siège, en justifiant de votre identité. Vous pouvez également saisir la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP).

Section 08

Cookies et stockage local

Le site utilise le stockage local du navigateur pour mémoriser votre panier, votre collection botanique et vos préférences d'affichage. Ces informations restent sur votre appareil.

Cookies de mesure d'audience et outils tiers éventuels : [à compléter]. Vous pouvez à tout moment vider le stockage local depuis les réglages de votre navigateur.

Section 09

Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour protéger les données contre la perte, l'altération et l'accès non autorisé. Aucune transmission sur internet ne peut toutefois être garantie comme totalement inviolable.

Section 10

Contact

Pour toute question relative à cette politique, écrivez-nous depuis la page Contact ou à l'adresse [e-mail de contact].

Version en vigueur : [date d'entrée en vigueur].